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Comptes
Rendus des réunions nationales avec la direction
Année 2016
CR du GT NCEE du 8 mars 2016
Année 2015
CR du GT NCEE du 17 novembre 2015
Tract CGT SUD FO : titularisations, plan DSDS 18 septembre 2015
CR
du GT NCEE du 16 juin 2015
Rémunération enquêtrices et
enquêteurs
Courrier
CGT, SUD, FO au DG Insee le 20 mai 2015
CR
du GT NCEE du 10 mars 2015
Année 2014
CR
du GT NCEE du 18 novembre 2014
CR
du GT NCEE du 23 septembre 2014
CR
du GT NCEE du 24 juin 2014
CR
du GT NCEE du 27 mars 2014
CR
du GT NCEE du 11 février 2014
Arnaud
Liquette, enquêteur à la DR d’Aquitaine, a largement
contribué à la bataille pour l’amélioration des conditions de
travail des enquêteurs Insee. C’est avec une grande tristesse que
nous apprenons que son combat contre le cancer qui l’attaquait
depuis de longs mois, a eu raison de sa résistance.
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Année 2013
Le
compte rendu intersyndical CGT FO SUD du CHSCT-S du 5
décembre 2013
CR du GT NCEE
du 20 novembre 2013
CR
du GT NCEE du 17 septembre 2013
Le
compte rendu du CHSCT-S du 27 juin 2013
Compte
rendu intersyndical du
CTR bilan NCEE du 30 mai 2013
CR
du GT NCEE du 23 avril 2013
Déclaration
à la commission de concertation du 5 avril 2013
CR
du GT NCEE du 28 mars 2013
Compte-rendu
du CHSCT-S du 21 mars 2013
CR
du GT NCEE du 7 mars 2013
CR
GT NCEE du 13 février 2013
CR
réunion du 29 janvier 2013
CR
du GT NCEE du 15 janvier 2013
Année 2012
CR
du CHSCT-S enquêtrices et enquêteurs du 20 décembre 2012
et la déclaration
CR du GT du 18
décembre 2012
CR
du GT du 12 décembre 2012
CR
du GT du 22 novembre 2012
CR du CT du 6
novembre 2012
déclaration
au CT du 6 novembre
délibération
portée au CT du 6 novembre
CR
de la réunion quadripartite à Bercy le 25 octobre 2012
CR
du GT statut du 18 octobre 2012
CR
du GT statut du 3 octobre 2012
CR
GT statut du 20 septembre 2012
CR GT Capi 3G
du 13 septembre 2012
CR
GT statut du 31 août 2012
CR
GT statut du 18 juillet 2012
CR
rencontre Directeur général du 5 juillet 2012
CR
réunion GT du 26 juin 2012
CR
réunion Maiol Dem 24 mai 6 juin 2012
CR
GT statut du 14 mai 2012
CR
réunion syndicats direction du 3 avril 2012
CR
GT statut avec DG 22 mars 2012
CR
GT des 8 et 9 mars 2012
CR
GT du 14 février 2012
CR
réunion des GT des 27 janvier et 3 février 2012
CR
réunion GT 17 janvier 2012
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CHSCT-S
Dossier
CHSCT-spécial enquêtrices et enquêteurs : consulter les
déclarations, motions, compte-rendus sur la page : Dossier CHS
Tracts
et communiqués
Tract
intersyndical pour des salaires décents et des temps complets - juin 2016
Revue
de la fédération de fonctionnaires de la CGT sur les non
titulaires - janvier 2015
Demande
intersyndicale - bilan NCEE au ministère 16 mai 2014
Tract
intersyndical NCEE - novembre 2013
Courrier
intersyndical envoyé au directeur général de l'Insee le
16 janvier 2013
Tract
intersyndical sur la mise en place des NCEE - 3 décembre
2012
Communiqué
de presse Antilles-Guyane mai 2012
Communiqué
de presse du 13 avril 2012
Communiqué
de presse du 23 mars 2012
Bilan
de la journée d'action du 13 mars 2012
Communiqué
de presse bilan du 13 mars 2012
Tract
intersyndical pour le 13 mars 2012
Communiqué
de presse du 9 mars 2012
Communiqué
de presse du 2 mars 2012
Communiqué
de presse des enquêtrices et enquêteurs de
Midi-Pyrénées - 1er mars 2012
Communiqué
de presse du 28 février 2012
Communiqué
de presse du 23 février 2012
statut
enquêtrices et enquêteurs : pas de précarisation du
fait de la loi Sauvadet!
tract
intersyndical du 23 février 2012
Les
enquêtrices et enquêteurs toujours en attente de
reconnaissance! 14 février date décisive
tract
intersyndical - 10 février 2012
Communiqué
de presse du 11 janvier 2012
Les
enquêtrices et enquêteurs ménages dans le mouvement ! -
3 janvier 2012
Communiqué
de presse du 6 décembre 2011
Enquêtrices
et enquêteurs prix en grève : solidarité!
tract
intersyndical du 30 novembre 2011
Les
enquêtrices et enquêteurs prix doivent bénéficier d'un
statut et d'une rémunération convenable
Le
tract intersyndical du 21 octobre 2011
Les
enquêtrices et enquêteurs de l'Insee en lutte pour un statut !
Le
tract intersyndical du 30 mars 2010
Les
enquêteurs ne doivent pas faire les frais des changements
techniques sur la paie
Tract intersyndical du 13 novembre 2009
Lettre
des enquêteurs de l'insee au président de la république
- 16 janvier 2009
Les
enquêtrices et enquêteurs prix : une situation
salariale inadmissible !
Le
tract intersyndical du 11 mars 2008
Communiqué
fédéral intersyndical sur les enquêtrices prix
Année
2002
Info
aux réseaux d'enquêteurs 28 novembre 2002
Demande
de création d’un groupe de travail sur l’emploi des
enquêteurs lors du Recensement rénové de la Population.
Réunions annuelles des réseaux d’enquêteurs
Déclaration
sur les conditions d’emploi et de travail des enquêteurs
pigistes de l’INSEE au CTPM du 9 juillet
Informations
plus détaillées sur le statut des enquêtrices et
enquêteurs
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Notes
de la Direction
Réponse
de la direction de l'Insee sur les changements dans la
sécurité - octobre 2010
Rémunération
des enquêteurs Mars 2008
- Barème
de rémunération
- Augmentation
du TMRE
- Enquêtes
en cours
- Budgétisation
de la formation
- Test
en cours
- Outil
de calcul du taux de forfait implicite(ardoise)
- Outil
de calcul du taux de forfait implicite(papier)
Accès aux
services sociaux de l'Insee - juin 2007
Assurance
enquêteurs (texte et annexes) 14 février 2002
Etude
ergonomique concernant "l'amélioration des
conditions de travail des enquêteurs CAPI"
réalisée par le Cabinet Artis Facta.
Le
rapport du 12 janvier 2001
CR
de la réunion du 23 janvier 2001
Taux
des indemnités de déplacement des enquêteurs
CR
de la réunion du 7 mars 2000
Relevé
de conclusions du 2 février 1999
Mise
en oeuvre du relevé de conclusions du 2 février 1999
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Contrats
2005
La
direction de l'Insee a mis en place de nouveaux contrats. Ils
ont été l'objet d'une réunion nationale le 21 décembre
2005.
Contrat
agent contractuel principal activité non garantie et
avenant
Contrat
agent contractuel principal activité garantie et avenant
Contrat
vacataire et dispositions générales
Recours / décision
du Conseil d'Etat 2001-2003 Mémoire
en réplique (syndical) - novembre 2001 Conclusions
du commissaire du gouvernement - mars 2003 Notification
du Conseil d'Etat - avril 2003
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Ircantec
Propositions
pour la perennité de l'Ircantec - Mars 2008
Le
gouvernement veut imposer la baisse des pensions des
non-titulaires - 4 septembre 2008
Non
à la baisse des pensions - Le tract 9 octobre 2008
La
pétition
Comptes
rendus des assises enquêteurs
CR
des assises nationales du 4 juin 2009
CR
des assises nationales du 2 avril 2007
CR prix du 20 avril 2005
C
R du 27 mai 2002 et de la rencontre avec la
direction du 28 mai 2002
CR
du 10 février 2000
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Chômage
Note
Insee de septembre 2009
Nouvelles
réglementation relative à l'assurance chômage
Note
Insee du Décembre
2007
Modification
des procédures de réexamen des dossiers d’allocation de retour
à l’emploi - Décembre 2007
Note
Insee du 6 janvier 2005
Remplacement
des révisions anniversaires pour les allocataires relevant de
l'annexe IV et activité conservée
Circulaire
UNEDIC du 30 novembre 2004
Modification
des règles d'indemnisation des salariés intermittents ou
intérimaires relevant de l'annexe IV au règlement annexe à la
convention d'assurance chômage
Annexe
IV au règlement annexé à la Convention du 1er janvier 1997
Le protocole adopté le 4 février 1997 : Travailleurs
intermittents, travailleurs intérimaires des entreprises de
travail temporaire
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