Comité technique de réseau du 6 novembre 2012

Déclaration CGT CFDT SUD sur le rapport d'activité et le budget

Déclaration CGT CFDT FO SUD sur les NCEE (statut enquêteurs)

Délibération CGT CFDT FO SUD sur les NCEE

Comité Technique de Réseau du 18 septembre 2012
La déclaration liminaire des syndicats CGT, CFDT, SUD

     déclaration CGT, CFDT, FO, SUD concernant l'informatique
     déclaration CGT, CFDT, SUD concernant le point protocole agents en situation de handicap
     déclaration CGT, CFDT, SUD concernant le point plan égalité professionnelle
     déclararion CGT, CFDT, SUD concernant le point charte des temps
     le compte rendu intersyndical

Comité Technique des 12 avril et 10 mai 2012
CR CGT et Sud

Comité Technique Hygiène et Sécurité du 5 juin 2012
Compte rendu CGT et SUD

CTHSCT du 5 juin 2012
Déclaration liminaire CGT CFDT SUD

CT du 10 mai 2012

Déclaration liminaire CGT CFDT FO SUD

Courrier au Directeur Général de l'Insee sur les réorganisations 
Lettre intersyndicale du 16 avril 2012

CT du 12 avril 2012

Déclaration liminaire générale CGT SUD CFDT

Déclaration sur la réorganisation de la DG CGT SUD CFDT

Déclaration sur la coordination statistique et la methodologie CGT SUD CFDT

Déclaration sur le secrétariat général CGT SUD CFDT